Myriam Winance - JORFSearch

Myriam Winance

De:	WINANCE (Myriam)
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles 3. Au titre des associations ou organismes développant des actions de recherche Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) Titulaire
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000032447449 (source JORF)

nomination

24 Avril 2016 24/04/2016

De:	Myriam WINANCE
Objet:	au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées 4° Au titre des associations ou organismes développant des actions de recherche Association nationale des centres régionaux Institut national de la santé, et de la recherche médicale (INSERM) Suppléante
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000026636105 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2012 16/11/2012

De:	Myriam Winance
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles 4° Au titre des associations ou organismes Centre technique national d'études et de recherches Institut national de la santé et de la recherche (INSERM) Suppléante
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000021114098 (source JORF)

nomination

06 Octobre 2009 06/10/2009

De:	Myriam Winance
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées au titre de l'article 1er de l'arrêté du 13 juillet 2006 4° Au titre des associations ou organismes Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) Suppléante
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

JORFTEXT000000817903 (source JORF)

nomination

07 Septembre 2006 07/09/2006

De:	Myriam Winance
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées au titre du 3° du décret du 9 décembre 2005 4. Au titre des associations ou organismes développant des actions de recherche Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) Suppléante
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

date_fin="2006-06-30"
suppleant

JORFTEXT000000420764 (source JORF)

nomination

14 Décembre 2005 14/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.